10-08-2009, 20:23:29
Bonjour,
ce type de contrat m'intéresse aussi, pour des professionnels avec qui je travaille mais avec qui rien n'est écrit. J'ai déjà un peu bossé le sujet, pompé sur des contrats types, et voici le projet de plan :
- désignation des parties
- objet du contrat,durée, périmètre
- nature de la prestation fournie
- obligations réciproques des parties
- limites des obligations
- conditions d'évolution du contrat et des conditions de fonctionnement
- organisme statuant en cas de litige
Avec cette ossature, on peut en faire 300 pages "à la suédoise" ou "à l'américaire", ou seulement 2 ! Je pense qu'en France, on n'a pas la culture de l'exhaustivité... donc il vaut mieux faire simple. Ici, moins on en écrit, plus on a de liberté pour discuter.
Pour moi, nos obligations de "laveur" sont des obligations de moyens, pas de résultat (par exemple : le traitement des tâches). Ca donne le ton du contrat, et sous-entend que, pour avoir des prestations de pressing, fallait mieux s'adresser à un pressing. Et puis nous avons nos limites techniques....
Pourquoi pas créer un workshop pour élaborer ce contrat-type ? J'en serais personnellement ravi !
A vous lire...
Pierjac
ce type de contrat m'intéresse aussi, pour des professionnels avec qui je travaille mais avec qui rien n'est écrit. J'ai déjà un peu bossé le sujet, pompé sur des contrats types, et voici le projet de plan :
- désignation des parties
- objet du contrat,durée, périmètre
- nature de la prestation fournie
- obligations réciproques des parties
- limites des obligations
- conditions d'évolution du contrat et des conditions de fonctionnement
- organisme statuant en cas de litige
Avec cette ossature, on peut en faire 300 pages "à la suédoise" ou "à l'américaire", ou seulement 2 ! Je pense qu'en France, on n'a pas la culture de l'exhaustivité... donc il vaut mieux faire simple. Ici, moins on en écrit, plus on a de liberté pour discuter.
Pour moi, nos obligations de "laveur" sont des obligations de moyens, pas de résultat (par exemple : le traitement des tâches). Ca donne le ton du contrat, et sous-entend que, pour avoir des prestations de pressing, fallait mieux s'adresser à un pressing. Et puis nous avons nos limites techniques....
Pourquoi pas créer un workshop pour élaborer ce contrat-type ? J'en serais personnellement ravi !
A vous lire...
Pierjac